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La possession utile est continue, paisible, publique et non equivoque. Le possesseur de bonne foi conserve les fruits. La possession prolongee mene a la propriete.
La possession est la detention ou la jouissance d'une chose que nous tenons ou que nous exercons par nous-memes ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom. La possession utile est celle qui est continue, paisible, publique et non equivoque. Le possesseur de bonne foi fait les fruits siens. La possession prolongee peut conduire a l'acquisition de la propriete par prescription.