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Au retour d’un navire ivoirien ou assimilé dans un port du territoire douanier, le Capitaine représente le permis d’embarquement qu’il a pris au départ ;
Au retour d’un navire ivoirien ou assimilé dans un port du territoire douanier, le Capitaine représente le permis d’embarquement qu’il a pris au départ ; les vivres ou provisions restant sont déchargés après déclaration en exemption de tous droits et taxes, s’ils proviennent de la consommation locale.