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1°Les vivres et provisions de bord apportés par les navires venant de l’étranger ne sont pas soumis aux droits et taxes d’entrée, lorsqu’ils restent à bord.
1°Les vivres et provisions de bord apportés par les navires venant de l’étranger ne sont pas soumis aux droits et taxes d’entrée, lorsqu’ils restent à bord.
2°Les vivres et provisions de bord ne peuvent être versés sur le territoire douanier qu’après déclaration en détail et acquittement des droits et taxes exigibles.
3°Le directeur général des Douanes peut autoriser des prélèvements, en régimes suspensifs, de vivres, provisions, denrées et autres objets d’avitaillement.