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Sont considérées comme œuvres composites ou dérivées et sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante, notamment:les traductions, adaptations, arrangements d'œuvres littéraires, musicales, artistiques…
Sont considérées comme œuvres composites ou dérivées et sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante, notamment:les traductions, adaptations, arrangements d'œuvres littéraires, musicales, artistiques ou scientifiques;les œuvres inspirées des expressions culturelles traditionnelles;les recueils d'œuvres littéraires ou artistiques.