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Les marchandises présentées en douane doivent faire l’objet d’une déclaration sommaire.
Les marchandises présentées en douane doivent faire l’objet d’une déclaration sommaire. La déclaration sommaire doit être déposée dès que la présentation en douane des marchandises a eu lieu. Toutefois, le directeur général des Douanes peut accorder, pour ce dépôt, un délai n’excédant pas quarante-huit heures.