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L’autorisation de prospection est accordée ou retirée par arrêté du ministre chargé des Mines, dans les formes et conditions déterminées par décret.
L’autorisation de prospection est accordée ou retirée par arrêté du ministre chargé des Mines, dans les formes et conditions déterminées par décret.
Titre IV
Autorisations d'exploitation minière semi-industrielle et artisanale
Chapitre premier
Autorisation d'exploitation minière semi-industrielle