Le marin est tenu de prendre part à toutes opérations de sauvetage d’autres navires et de personnes se trouvant en danger en cours de navigation.Il doit également participer au sauvetage du navire, de ses débris, des…
En l’absence d’une clause du contrat d’engagement maritime l’y autorisant expressément, le marin ne peut embarquer à bord du navire aucune marchandise pour son propre compte, sans la permission de l’armateur ou de son…
En cas d’infraction aux dispositions de l’alinéa 1 de l’article précédent, le capitaine a le droit de jeter à la mer les marchandises indûment chargées, si elles sont de nature à mettre en péril le navire ou sa cargai…
Le marin est tenu de déclarer au capitaine les quantités exactes et la nature des denrées de consommation personnelle et les objets qui sont en sa possession.
Le marin est rémunéré selon sa qualification, la fonction exercée à bord du navire et au travail effectivement accompli, soit à salaires fixes, soit à profits éventuels, soit par une combinaison de ces deux modes de r…
Les taux des salaires de base et des suppléments ainsi que les primes et les parts de profit, leur mode de calcul et les conditions de leur paiement sont fixés conformément à la réglementation ou aux conventions colle…
Le marin payé au mois est rémunéré proportionnellement à la durée effective des services assurés.Le marin payé au voyage a droit à une augmentation proportionnelle de son salaire en cas de prolongation du voyage, et à…
Lorsque le voyage n’a pu être commencé ou continué par suite d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, le marin rémunéré au voyage conserve son droit au salaire stipulé dans le contrat d’engagement maritime, mais…
Le marin rémunéré au profit a droit, en sus de sa part, à une indemnité en cas de retardement, de prolongation ou d’abrègement du voyage, provenant du fait de l’armateur ou du capitaine, lorsqu’il établit avoir subi u…
Le marin qui est appelé à remplir une fonction autre que celle pour laquelle il a été engagé et comportant un salaire plus élevé que le sien, a droit à une rémunération équivalant au salaire afférent à cette fonction…
Le capitaine du navire et les officiers responsables du pont, des machines et du service général, rémunérés sur une base forfaitaire, n’ont pas droit à une rémunération supplémentaire pour le travail effectué en dehor…
Lorsque, pour des raisons de sécurité du navire, le capitaine ordonne à un marin d’exécuter un travail en dehors de ses heures de service, en vue du renforcement d’un poste d’équipage, une rémunération supplémentaire…
Les membres de l’équipage d’un navire, à l’exception de ceux engagés au service d’une entreprise de sauvetage, qui ont assisté un autre navire ou participé à son sauvetage ou prêté assistance avec un résultat utile, o…
En cas de perte du navire par naufrage, le marin a droit au salaire payable conformément aux stipulations du contrat d’engagement maritime, pendant une période de deux mois à compter du jour du naufrage du navire, si…
En cas de rupture du contrat par le fait ou par la faute de l’armateur ou de son représentant, le marin a droit aux salaires qui lui sont dus pour le temps passé au service de l’armateur.Le marin a également droit dan…
En cas de rupture du contrat par le fait ou la faute de l’armateur ou de son représentant, le marin a également le droit de retenir, à titre d’indemnité, les avances perçues.Le marin rémunéré au profit a droit à une i…
En cas de rupture abusive du contrat par le fait ou la faute de l’armateur ou de son représentant, le tribunal saisi peut accorder au marin, en plus de l’indemnité de licenciement, des dommages et intérêts conformémen…
En cas d’inaptitude à la suite d’un accident de travail à bord du navire ou en raison d’un mauvais état de santé du marin dûment constaté, les salaires qui lui sont dus ne peuvent être diminués pendant le voyage.Si le…
En cas de disparition du marin pendant un voyage, une indemnité mensuelle est due à ses ayants droit jusqu’au jugement déclaratif de décès.Le montant de cette indemnité ne peut être inférieur à un mois de salaire que…
Le marin qui s’absente du bord sans justification perd tout droit au salaire pendant la durée de son absence.
Le contrat d’engagement du marin est suspendu lorsqu’il est détenu comme suspect en raison d’une infraction à la législation pénale.
Le marin ne peut déléguer ses salaires ou des parts de profit qu’en faveur d’une personne dûment mandatée.
Le marin a droit à des avances à valoir sur ses salaires.
Le marin peut également obtenir, en cours de route, un acompte sur ses salaires.
Les dispositions légales relatives aux parts de salaires non cessibles et aux parts de salaire ne pouvant être saisies par décision de justice au profit d’une tierce personne, sont applicables au marin.Sont insaisissa…
L’armateur est tenu de fournir au marin, à titre gratuit et pendant toute la durée de son inscription au rôle d'équipage, la nourriture et une boisson potable en quantité suffisante.
Tout navire doit être muni d’installations, d’aménagements et d’équipements appropriés pour la réception et la conservation de vivres et de l’eau, de même que pour la préparation des repas et le service de cuisine et…
Le ministre chargé des Affaires maritimes fixe sur les navires de plus de douze personnes:la composition de la ration journalière minimum de la nourriture qui doit être fournie au marin sur les différentes catégories…
Pour les navires effectuant une navigation internationale, le ministre chargé des Affaires maritimes définit la réglementation applicable à l’approvisionnement des marins en vivres, en eau et au service de table à bord.
Pour les marins effectuant une navigation internationale, l’autorité maritime administrative fixe les conditions dans lesquelles, à des intervalles de temps déterminés, le capitaine ou un officier spécialement désigné…
Sur plainte écrite d’un quart au moins des membres de l’équipage ou à la suite d’une plainte formulée par une organisation reconnue d’armateurs ou de marins, relative à la fourniture des provisions en vivres et en eau…
Il est interdit à toute personne d’introduire à bord du navire des boissons alcoolisées, sans l’autorisation expresse du capitaine.Toute boisson alcoolisée, introduite à bord du navire, contrairement aux dispositions…
Les dispositions de la présente sous-section ne s’appliquent pas:aux navires de commerce ayant une jauge brute inférieure à cinq cents tonneaux;aux navires de pêche artisanaux et côtiers;aux remorqueurs et aux navires…
Le ministre chargé des Affaires maritimes détermine les modalités d’application des dispositions relatives à:l’aménagement des cabines et des postes de couchage de surface minimale, ventilés, éclairés, chauffés et pro…
L’autorité maritime administrative inspecte tout navire ou engin flottant et s’assure que les logements de l’équipage sont conformes aux conditions exigées par la présente loi et par les textes pris en vue de son appl…
Une infirmerie est prévue à bord de tout navire embarquant un équipage d’au moins quinze personnes et affecté à un voyage de plus de trois jours.
Tout navire ne disposant pas d’une infirmerie conformément à l’article précédent doit être pourvu d’un coffre à médicaments, d’un type approuvé par l’autorité maritime administrative, accompagné d’instructions aisémen…
L’armateur est tenu de fournir gratuitement, à chaque membre de l’équipage, des vêtements de travail et de protection, suivant la nature du travail effectué à bord.Le ministre chargé des Affaires maritimes dresse la l…
Les dispositions de la présente section s’appliquent aux navires de commerce et de pêche ayant une jauge brute supérieure à cent tonneaux et effectuant des voyages internationaux.
Tout membre d’équipage de nationalité ivoirienne, domicilié en Côte d’Ivoire, qui est débarqué à l’étranger en cours ou en fin de contrat, a le droit d’être rapatrié à son port ivoirien d’embarquement.Si le port d’emb…
Les frais de rapatriement comprennent toutes les dépenses relatives au transport, au logement et à la nourriture du membre de l'équipage durant son retour.
Le rapatriement est considéré comme assuré lorsqu’il est procuré au marin un emploi convenable à bord d’un navire se rendant au port d’embarquement visé à l’alinéa 1er de l’article 440.Lorsque le marin est rapatrié co…
Les frais de rapatriement du marin, resté à l’étranger pour des raisons indépendantes de sa volonté, sont à la charge de l’armateur s’il a été débarqué ou abandonné à l’étranger en raison:d’un accident survenu au serv…
Les frais de rapatriement du marin débarqué en raison d’un crime ou d’un délit qu’il aurait commis sont à la charge de l’Etat.
En cas de défaillance de l’armateur, la représentation diplomatique ivoirienne ou le consul, s’il est saisi, prend toutes les mesures nécessaires pour rapatrier les membres d’équipage ivoiriens, domiciliés en Côte d’I…
Au cas où le marin a manqué l’appareillage ou en cas de congédiement à l’étranger d’un marin pour motif légitime, l’armateur est tenu de le rapatrier en Côte d’Ivoire.
Un membre de l’équipage, de nationalité étrangère, débarqué ou abandonné dans un port de la Côte d’Ivoire en cours ou en fin de contrat, a le droit d’être rapatrié, soit dans le pays où il est domicilié, soit à son po…
Les dispositions du présent titre sont applicables à toutes les personnes qui sont employées dans une fonction quelconque à bord d’un navire, à l’exception:du capitaine;du pilote du navire;du médecin et du personnel i…
La présente loi qui fixe les conditions minimales de travail, ne fait pas obstacle à la conclusion entre le marin et l’armateur d’un contrat à des conditions plus favorables en ce qui concerne l’organisation du travai…
Le capitaine affiche en un lieu accessible à tout le personnel de bord, les instructions relatives à l’organisation du travail à bord.Ces instructions sont soumises au visa de l’autorité maritime administrative.
La durée normale du travail des marins ne peut excéder huit heures par jour, soit quarante-huit heures par semaine.Est considéré comme temps de travail effectif en plus du temps normal de service ou de veille, le temp…
N’est pas compris dans la durée normale du travail, ni considéré comme heures supplémentaires, le temps nécessaire à l’exécution des travaux énumérés ci-dessous:les travaux que le capitaine estime nécessaires et urgen…
Le marin est tenu, aussi bien au port qu’en cours de navigation, à bord comme à terre, d’exécuter les ordres de ses supérieurs en ce qui concerne le navire et la cargaison.
La durée du travail à bord des navires ne peut excéder, pour les mineurs de dix-huit ans, six heures par jour et quatre heures le samedi, soit trente-quatre heures par semaine.Un mineur ne peut être employé à bord qu’…
Sauf dans les cas de nécessité, le mineur de dix-huit ans a droit à:une interruption de son travail d’une durée d’une heure, après quatre heures de travail continu;un repos complet entre vingt et une heures et six heu…
Un mineur de dix-huit ans ne peut effectuer d’heures supplémentaires que dans la limite de deux heures par jour, sauf en cas de nécessité et notamment pour des raisons de sécurité et l’exécution des travaux prévus à l…
Le personnel chargé de la sécurité, de la surveillance et de la manutention au port est organisé à la diligence du capitaine en respectant une durée normale de repos et la limite hebdomadaire des heures de travail.
Le décompte des heures supplémentaires est tenu dans un cahier spécial sur les navires de plus de cent tonneaux de jauge brute, effectuant une navigation internationale.
En dehors de son service au port, le marin a le droit de quitter le bord si les conditions de sécurité du navire le permettent.
Le jour et l’heure de présence de l’appareillage du navire ou de changement de son lieu de mouillage doivent être indiqués suffisamment tôt sur le tableau d’affichage à la coupée du navire.Lorsqu’un marin s’absente du…
Sur les navires dont l’équipage hors officiers comporte plus de douze marins, ceux-ci peuvent désigner un ou plusieurs délégués de bord, selon les spécialités, chargés de transmettre leurs demandes au capitaine.
Les représentants syndicaux officiellement reconnus comme représentant certaines catégories de marins ont libre accès à bord pendant les séjours au port pour se concerter avec les marins ou présenter des demandes au c…
Tout accord relatif aux conditions de travail intervenu entre l’armateur et une catégorie de personnel est porté à la connaissance de l’autorité maritime administrative pour visa et enregistrement.L’autorité maritime…
L’armateur est tenu au respect des dispositions établies par l’autorité maritime administrative en matière de prévention des accidents de travail.
Les dispositions du présent chapitre, relatives à la durée du travail à bord, ne sont pas applicables:au second capitaine ou au chef mécanicien;à tout autre officier chef de service qui ne prend pas le quart.
Le navire en rade ou au port, qui attend un pilote, un poste à quai, un contrôle sanitaire ou douanier ou le règlement des formalités requises par les autorités administratives, est considéré comme un navire faisant r…
Les modalités d’application des dispositions du présent chapitre sont déterminées par décret.
Les marins employés à durée déterminée ont droit, outre les repos compensatoires, à un nombre de jours de congés proportionnel au temps d’embarquement à raison de six jours par mois d’inscription au rôle d’équipage.
Les mineurs âgés de dix-huit ans, en service à bord de navires, ont droit à un congé payé annuel de trente jours ouvrables.
Tout accord portant sur l’abandon par le marin du droit au congé payé annuel ou sur une compensation en espèces est considéré comme nul.
Ne sont pas considérés comme interrompant la continuité de la période de service:les interruptions de service de courte durée qui ne sont pas imputables au fait ou à la faute de l’intéressé, et ne dépassant pas un tot…
Le ministre chargé des Affaires maritimes détermine les modalités et conditions spécifiques d’octroi des repos et congés des marins.
Les litiges qui s’élèvent en ce qui concerne les contrats d’engagement maritime entre armateurs, maîtres et marins sont portés préalablement devant l’inspection du travail maritime pour une tentative de conciliation.E…
Les actions en responsabilité engagées contre le marin pour toutes fautes commises dans l’exécution du contrat d’engagement maritime sont résolues suivant la procédure indiquée à l’article précédent.
Toute stipulation ou clause quelconque ayant pour but de donner compétence en ce qui concerne les litiges relatifs aux contrats d’engagement maritime sur les navires ivoiriens, à un tribunal étranger ou à une juridict…
Les personnes assumant des fonctions et des charges élevées dans le secteur maritime public ou privé, les officiers, maîtres et marins ayant exercé avec dévouement pendant au moins quinze ans dans le domaine maritime…
Tout ivoirien exerçant la profession de marin est soumis au régime général de prévoyance sociale en vigueur en Côte d’Ivoire.Les ressortissants d’autres Etats embarqués sur des navires battant pavillon ivoirien sont a…
Le bénéfice du régime de prévoyance sociale est accordé aux marins et à leurs ayants droit, sous réserve que les marins réunissent les conditions de navigation, d’affiliation et de cotisation au régime général de prév…
Les amateurs et tous autres employeurs bénéficiant des services des marins sont tenus au paiement d’une cotisation calculée en fonction des salaires versés aux marins, conformément aux règles prévues par le régime gén…
Les marins qui, à bord des dispositifs et installations prévus à l’article 87 de la présente loi participent à des activités d’exploration ou d’exploitation des ressources du plateau continental peuvent, sur leur dema…
Le marin blessé, dans un accident survenu au cours ou à l’occasion du service à bord du navire ou lors d’un travail effectué à terre pour le compte de l’armateur pendant la durée du contrat d’engagement maritime, a dr…
L’accident du travail maritime s’entend d’un événement ayant une cause extérieure ou non, survenu au cours ou à l’occasion du travail lié à la profession de marin et entraînant pour la victime, soit la nécessité de so…
Est assimilé à l’accident du travail maritime, l’accident survenu au marin:du fait ou à l’occasion d'un travail effectué à terre ou à bord d’un navire, pour le compte de l’armateur, par un marin appartenant au personn…
Le marin perçoit ses salaires et est soigné aux frais du navire, s’il est blessé ou contracte une maladie pendant qu’il est au service du navire ou s’il tombe malade pendant le cours de son embarquement.Les dispositio…
Le marin qui est obligé de cesser son travail à la suite de blessures ou de maladie contractée pendant le service à bord du navire est débarqué et hospitalisé au port où se trouve le navire ou au premier port touché p…
Lorsqu’un marin est débarqué dans un port étranger à la suite de blessures ou de maladie contractée à bord du navire, le consul ou le représentant diplomatique de la Côte d’Ivoire doit exiger du capitaine le dépôt, au…
Le capitaine est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires en vue d’assurer la garde des biens se trouvant à bord qui appartiennent à un marin blessé ou malade, jusqu’au moment du débarquement de celui-ci.
L’assistance à la charge de l’armateur comprend:le traitement médical et la fourniture des médicaments et autres moyens thérapeutiques en qualité et quantité suffisantes;la nourriture et, en cas de nécessité, le logem…
Les soins cessent d’être dus par l’armateur lorsque le marin est guéri ou lorsque la blessure est consolidée ou lorsque l’état du malade a pris un caractère chronique.Ils cessent également d’être dus au plus tard à l’…
En cas de décès du marin à la suite de maladie ou du fait de blessures dont les frais de traitement sont à la charge du navire, celui-ci est également tenu de supporter les frais de retour du corps au port de rapatrie…
En cas de décès ou de disparition du marin en cours de navigation, le capitaine est tenu d’effectuer l’inventaire des biens, effets et valeurs laissés par le marin décédé à bord ou disparu en cours de voyage.Ces biens…
En cas de décès du marin, l’armateur est tenu de payer aux ayants droits une indemnité dont le montant est égal à un mois du salaire minimum catégoriel du marin pour chaque année passée au service de l’armateur.
En cas de décès du marin pendant la durée du contrat, ses salaires, allocations de congé et les indemnités de toute nature acquis à la date du décès sont dus à ses ayants droit.
En cas de décès du marin alors qu’il accomplissait un acte de dévouement pour la défense ou le salut du navire, une indemnité équivalant au salaire dû en entier pour tout le voyage est versée aux ayants droit, quelle…
L’autorité maritime administrative prend les mesures nécessaires en vue de fournir les moyens et services de bien-être aux gens de mer sans discrimination aucune tant à bord des navires que dans les ports.Lorsqu’elle…
Les moyens et services de bien-être sont réexaminés régulièrement afin de veiller à ce qu’ils soient adaptés aux besoins des gens de mer, compte tenu de l’évolution technique, de l’exploitation ou de tout autre progrè…
Les moyens et services de bien-être, ainsi que les modalités et conditions de leur examen régulier sont définis par le ministre chargé des Affaires maritimes.
Le financement des moyens et services de bien-être en faveur des gens de mer provient:des subventions publiques;des taxes ou autres droits spéciaux acquittés par les milieux maritimes;des contributions volontaires ver…
Pour avoir droit au bénéfice des prestations sociales, le marin et sa famille doivent répondre aux conditions d’affiliation et de cotisation prévues dans le régime général de prévoyance sociale.
Le marin blessé a droit à une pension d’invalidité s’il est atteint d’une incapacité partielle permanente évaluée d’après le barème en vigueur pour les accidents du travail de droit commun, après consolidation de la b…
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